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ISO 45001 est la norme de système de management de la santé et de la sécurité au travail (SST). Sa clause 9.3 suit la même logique que celles d'ISO 9001 et d'ISO 14001, avec deux particularités : la consultation et la participation des travailleurs figurent parmi les éléments d'entrée, et la direction doit communiquer les résultats pertinents aux travailleurs. La méthode générale se trouve sur la page principale du guide.
Ce que demande la clause 9.3 d'ISO 45001
La direction revoit le système de management SST à intervalles planifiés pour vérifier qu'il reste pertinent, adéquat et efficace, examine sept familles d'éléments d'entrée, prend des décisions et communique les résultats pertinents aux travailleurs et à leurs représentants.
Les résultats de la revue doivent être conservés comme information documentée. En France, les représentants des travailleurs sont en général les membres du comité social et économique (CSE).
Les éléments d'entrée et les preuves à apporter
L'élément d) regroupe six sujets de performance SST, dont la consultation des travailleurs, propre à ISO 45001. Présentez les tendances et les causes, pas seulement le nombre d'accidents.
| Réf. | Élément d'entrée (reformulé) | À apporter | Question type de l'auditeur |
|---|---|---|---|
| a) | État des actions des revues précédentes | Tableau des actions avec statut et preuve | Cette action a-t-elle réduit le risque ? |
| b) 1 | Évolution des enjeux externes et internes | Contexte mis à jour, conclusion sur le climat | Qu'est-ce qui a changé dans votre activité ? |
| b) 2 | Évolution des besoins et attentes des parties intéressées | Attentes des salariés, clients, assureurs, administration | Qui sont vos parties intéressées en SST ? |
| b) 3 | Évolution des exigences légales et autres exigences | Veille réglementaire SST | Quels textes nouveaux s'appliquent à vous ? |
| b) 4 | Évolution des risques et opportunités | Document unique, registre des risques | Quand le document unique a-t-il été mis à jour ? |
| c) | Réalisation de la politique et des objectifs SST | Objectif, résultat, écart | La politique reste-t-elle adaptée ? |
| d) 1 | Incidents, non-conformités, actions correctives, amélioration | Accidents, presqu'accidents, analyses de causes | Comment encouragez-vous la déclaration ? |
| d) 2 | Résultats de surveillance et de mesure | Taux de fréquence et de gravité, mesures d'exposition | Comment calculez-vous vos taux ? |
| d) 3 | Évaluation de la conformité légale | Évaluation datée, écarts | Les contrôles périodiques sont-ils à jour ? |
| d) 4 | Résultats d'audits | Audits internes et externes | Les écarts précédents sont-ils clos ? |
| d) 5 | Consultation et participation des travailleurs | Comptes rendus du CSE, réunions sécurité, remontées | Comment les travailleurs participent-ils ? |
| d) 6 | Risques et opportunités | Suivi des actions sur les risques prioritaires | Quel risque a baissé grâce à vos actions ? |
| e) | Adéquation des ressources | Effectifs SST, formation, budget prévention | Avez-vous les moyens de votre plan ? |
| f) | Communications pertinentes avec les parties intéressées | Échanges avec l'inspection du travail, la médecine du travail, les entreprises extérieures | Quels échanges avez-vous eus avec l'administration ? |
| g) | Opportunités d'amélioration continue | Propositions des équipes et du CSE | Quelles idées des salariés ont été retenues ? |
Les éléments de sortie attendus
ISO 45001 attend des décisions sur le maintien de la pertinence, de l'adéquation et de l'efficacité du système, les opportunités d'amélioration continue, les changements du système, les ressources, les actions nécessaires, l'intégration aux autres processus métier et les conséquences pour la stratégie.
Une revue SST convaincante relie ses décisions aux risques les plus graves, pas aux plus faciles à traiter. Si les accidents de manutention dominent, l'auditeur s'attend à voir une décision qui engage des moyens sur ce sujet : investissement, organisation du travail, formation.
Communiquer les résultats aux travailleurs
La direction doit communiquer les éléments de sortie pertinents aux travailleurs et, s'ils existent, à leurs représentants. Gardez la preuve de cette communication avec le compte rendu.
- Quoi : bilan des accidents et presqu'accidents, décisions de prévention, objectifs de l'année.
- À qui : CSE ou représentants de proximité, puis l'ensemble du personnel, intérimaires et sous-traitants présents sur site compris.
- Comment : présentation en réunion du CSE, affichage, quart d'heure sécurité, note interne.
- Preuve : procès-verbal, photo de l'affichage, feuille d'émargement.
La révision d'ISO 45001 en cours
ISO 45001 est en révision : le projet de norme (DIS) a été soumis au vote du 16 juin au 8 septembre 2026, et la nouvelle édition est attendue en 2027. D'ici là, l'édition 2018 et son amendement climat de 2024 s'appliquent.
Selon les organismes de certification, le projet met davantage l'accent sur le bien-être au travail, la diversité des travailleurs, les nouvelles formes de travail et la maîtrise des prestations externes. La durée de transition n'est pas encore fixée. Rien n'est à changer dans votre revue tant que la nouvelle édition n'est pas publiée, mais ces sujets peuvent déjà enrichir vos éléments d'entrée.
Checklist : votre revue ISO 45001 est-elle prête pour l'audit ?
Cochez ce que votre revue contient réellement : l'outil calcule un score pondéré et liste ce qui manque, en commençant par les points que les auditeurs vérifient presque toujours.
Autodiagnostic indicatif, fondé sur la clause 9.3. Il ne remplace ni un audit interne ni l'avis de votre organisme de certification. Rien n'est enregistré.
Le modèle de compte rendu ISO 45001
La trame Word suit la clause 9.3 d'ISO 45001:2018 : identification (représentants des travailleurs compris), actions précédentes, 15 éléments d'entrée, indicateurs SST, conclusions, décisions et une section de preuve de communication aux travailleurs.
Télécharger le modèle ISO 45001 (Word, gratuit)
Vous préparez une revue commune avec d'autres normes ? Consultez le tableau de correspondance des éléments d'entrée et la méthode de revue commune QSE. Voir aussi : Revue de direction ISO 9001 · Revue de direction ISO 14001.
Vous voulez préparer votre revue SST avec un regard extérieur ? Parlons-en.
Réserver un créneauQuestions fréquentes
Quels sont les éléments d'entrée de la revue de direction ISO 45001 ?
L'état des actions précédentes, l'évolution du contexte, des parties intéressées, des exigences légales et des risques et opportunités, la réalisation de la politique et des objectifs SST, la performance SST (incidents, mesures, conformité, audits, consultation des travailleurs, risques), les ressources, les communications avec les parties intéressées et les opportunités d'amélioration.
Faut-il présenter la revue de direction ISO 45001 au CSE ?
La norme demande de communiquer les résultats pertinents aux travailleurs et, s'ils existent, à leurs représentants. En France, une présentation au CSE est la manière la plus simple de le faire et d'en garder la preuve.
ISO 45001 est-elle révisée en 2026 ?
Le projet de nouvelle édition a été soumis au vote de juin à septembre 2026. La publication est attendue en 2027. En attendant, ISO 45001:2018 et son amendement climat de 2024 restent la référence.
Peut-on faire la revue de direction ISO 45001 avec celle d'ISO 9001 et d'ISO 14001 ?
Oui, à condition que les éléments propres à ISO 45001 restent identifiables : consultation des travailleurs, conformité légale SST et communication des résultats aux travailleurs. Le tableau de correspondance de la page principale aide à n'en oublier aucun.
Qui sommes-nous ?
Intersektion est un cabinet de conseil RSE, QSE et certification ISO, fondé le 14 mai 2021 par Alexis Marconnet, Pablo Maria et Marceau Imberton. Il accompagne les PME, les ETI et les grandes entreprises dans leurs certifications ISO 9001, 14001 et 45001 et édite un logiciel RSE et QHSE.
Découvrir le logiciel QHSE d'IntersektionContenu rédigé par l'équipe d'Intersektion et relu par Pablo Maria, co-fondateur d'Intersektion. Mis à jour le 30 octobre 2026. Les exigences de la norme sont reformulées à titre indicatif : seul le texte officiel, disponible auprès de l'ISO et d'AFNOR, fait foi.
Sources : clause 9.3 d'ISO 45001 (Open Exam Prep) · projet de révision d'ISO 45001 (DNV) · vote DIS d'ISO 45001 (LRQA) · communiqué ISO-IAF sur l'amendement climat (février 2024)